- Circulaire - Direction de classe et délibérations du corps professoral dans l'enseignement secondaire de type II

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A partir du 01/09/1984 []
Nature juridique
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Ministère de l'Education nationale
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education nationale - André BERTOUILLE
Remarques
PDF image - Circulaire du 08/04/1976 introuvzble
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence
10450 [ ]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
Textes dépendants
10425[ ]
Circulaire - Prestations des membres des personnels enseignant, auxiliaire d'éducation et paramédical des établissements d'enseignement : a) Plages-horaires - b) Conseil et direction de classe [cette circulaire annule et remplace la circulaire du 08/04/1976]
Textes connexes
10450 [ ]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Organisation générale (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Membres du personnel (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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