- Circulaire - Modalités d'application des articles 56, 57, 58, 59 et 60 de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire - Modification de la circulaire A/85/11/P du 12 août 1985

Cette circulaire est abrogée.
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C A/85/11bis/P
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Directeur(trice) général(e) - G. SONVEAUX
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Est modifié par

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Est abrogé par
12053[ ]
Circulaire - Modalités d'application des articles 56, 57, 58, 59 et 60 de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
Modifie
11372 [ ]
Circulaire - Modalités d'application des articles 56, 57, 58, 59 et 60 de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
Abroge

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Textes de référence
10450 [ ]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
Textes dépendants

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Textes connexes
10450 [ ]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
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Thèmes
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Organisation générale (SEC ORD)
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