- Circulaire - Service d'Inspection de l'enseignement de promotion sociale (à partir du 1er décembre 1985)
Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
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Validité
A partir du 01/12/1985
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
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Réseau(x)
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Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement
» Enseignement en général
» Inspection des études - Conseil et Soutien pédagogiques - Contractualisation - Audit
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