- Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"

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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
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Validité
A partir du 01/09/1986 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Éducation nationale - André DAMSEAUX
Remarques
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Réseau(x)
Est modifié par

-

Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence
9008 [ ]
Arrêté royal fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués
Textes dépendants

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Textes connexes
9008 [ ]
Arrêté royal fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués
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