- Circulaire - Année scolaire 1989-1990 - Les délibérations de septembre 1990
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
VIa/GB/JM/1770
Validité
A partir du 01/09/1989
au 30/06/1990
[Année scolaire 1989-1990]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l'éducation, de la recherche et de la formation - Direction générale de l’organisation des études
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministère de l'éducation, de la recherche et de la formation
-
Yvan YLIEFF
Remarques
-
Réseau(x)
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Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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