- Circulaire - Circulaire sur les échanges intercommunautaires [REF. : I/JW/GR/90/460]

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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
I/JW/GR/90/460
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre de l'Education, de la Recherche et de la Formation - DG de l'Organisation des Etudes, de l'Enseignement de Promotion sociale et des Bà¢timents scolaires
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education et de la Recherche scientifique - Yvan YLIEFF
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
16490[ ]
Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [cette circulaire abroge la circulaire du 01/12/1989]
Textes connexes

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