- Circulaire - Textes légaux, réglementaires et circulaires parus en novembre et en décembre 1990
Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
C.D.R. 90/11et12
Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l’Education, de la Recherche et de la Formation - Secrétariat général
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Secrétaire général(e)
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Jean MAGY
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Thèmes
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