- Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1991 - Année scolaire 1991-1992
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/1991
au 30/06/1992
[ANNEE SCOLAIRE 1991-1992]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre de l'Enseignement et de la Formation, du Sport, du Tourisme et des Relations internationales // Services déconcentrés de Transport scolaire
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Min. de l'Enseignement et de la Formation, du Sport, du Tourisme et des Relations internationales
-
Jean-Pierre GRAFE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement
» Enseignement en général
» Transport scolaire - Abonnement scolaire - Transport - Mobilité - Bicyclette
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