- Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Composition du Conseil supérieur et de la Commission de concertation de l'enseignement de promotion sociale

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
PS/233/91 - IX/YY/JL/VD/4/155
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(233)
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet du Ministre
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education et de la Recherche scientifique - Yvan YLIEFF
Remarques
-
Réseau(x)
-
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
37195[ ]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Minerval - Droit d'inscription - Délibérations - Rentrées académiques - Enseignement de promotion sociale [abroge 76 circulaires]
Modifie

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Abroge

-

Textes de référence
16725 [ ]
Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française portant nomination du président, du vice-président et des membres du Conseil supérieur de l'enseignement de promotion sociale
16726 [ ]
Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française portant nomination du président, du vice-président et des membres de la Commission de concertation de l'enseignement de promotion sociale et des membres du Secrétariat permanent de ladite Commission
Textes dépendants

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Textes connexes
16725 [ ]
Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française portant nomination du président, du vice-président et des membres du Conseil supérieur de l'enseignement de promotion sociale
16726 [ ]
Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française portant nomination du président, du vice-président et des membres de la Commission de concertation de l'enseignement de promotion sociale et des membres du Secrétariat permanent de ladite Commission
Mots-clés liés
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Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Conseils et Commissions
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