- Circulaire - Rentrée scolaire 1992-1993 : Modalités d'organisation
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
CAB/DE/FD/sg
Validité
A partir du 01/09/1992
au 30/06/1993
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet du ministre de l'Enseignement supérieur, de la recherche scientifique, de l'aide à la jeunesse et des relations internationales
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique, de l'Aide à la Jeunesse, et des
-
Michel LEBRUN
Remarques
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Réseau(x)
-
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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