- Circulaire - 5ème Journée Mondiale sans tabac, "Travail sans tabac, franchissons le pas" - "Le bien-être sans tabac à l'école"

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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
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Validité
A partir du 09/04/1992 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre de l’Education nationale
Nom du gestionnaire
Ministère de l’Education nationale
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l’Education nationale - Elio DI RUPO
Remarques
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Réseau(x)
Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
30090[ ]
Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Protection des travailleurs contre la fumée de tabac - Arrêté royal du 19/01/2005 - Interdiction de fumer dans les établissements scolaires
Textes connexes

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Thèmes
Matières culturelles et personnalisables » Matières personnalisables » Santé (Hôpitaux universitaires, Professionnels des soins de santé, ...)
Enseignement » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables
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