- Circulaire - Organisation pendant l'année scolaire 1992-1993 de l'enseignement secondaire de plein exercice subventionné par la Communauté française

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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
C/92/3
Validité
A partir du 01/09/1992 au 30/06/1993 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l’Education nationale - Elio DI RUPO
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Organisation générale (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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