- Circulaire - Enseignement supérieur de type court et de type long - Régularité des études - Règlement d'ordre intérieur

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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
D1/REGL/SUPNUCIRC.119bis
Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l'Education de la Rechercher et de la Formation - Direction générale de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique - 1er direction - Service de l'Organisation de l'enseignement supérieur
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - André PHILIPPART
Remarques
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Réseau(x)
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Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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