- Circulaire - Enseignement de plein exercice - Application l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé dans la Communauté française - Calendrier des vacances et des congés pour l'année scolaire 1993-1994

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Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
III/RV/JPR-03-RF/92/1293
Validité
A partir du 01/09/1993 [Année scolaire 1993-1994]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Direction générale de l'Organisation des Etudes, de l'enseignement de promotion sociale - Cabinet de l'Administrateur général
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement sup., de la Rech. scientifique, Aide à la Jeunesse et Relations internat. - Michel LEBRUN
Ministre - Ministre de l'Education - Elio DI RUPO
Remarques
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Réseau(x)
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence
10330 [ ]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé dans la Communauté française
Textes dépendants

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Textes connexes
10330 [ ]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé dans la Communauté française
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Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
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