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- Circulaire - Régime des vacances et congés - Année scolaire 1993-1994 [CPMS]

Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
IV/BG/YA/93 INSTRUC. : 93/26 INFO-SUB. : 93/11
Validité
A partir du 01/09/1993 [Année scolaire 1993-1994]
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Elio DI RUPO
Remarques
-


Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement » Centres psycho-médico-sociaux (CPMS) - Centres PSE » Organisation générale
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