- Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 1995-1996 et gestion de la dotation de période - Dispositions relatives aux formations compactes - Cinquantième anniversaire de la fin de la Seconde Guerre Mondiale et de la Libération des camps nazis (8 mai 1995) [PROMSOC]

PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
PS 313/95
Validité
A partir du 01/09/1996 [Calendrier 1995-1996]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
-
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
18939[ ]
Circulaire - Enseignement de promotion sociale -
Modifications de la circulaire PS 313/95 relative au calendrier de l'année scolaire 1995-1996 résultant de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mai 1995 portant dérogation pour l'année 1995-1996 à l'article 4 de l'arrêté de l'Exécutif du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et congés dans l'enseignement organisé par la Communauté française [PROMSOC]
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants

-

Textes connexes

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement » Enseignement de promotion sociale » Organisation générale
Précédentes versions du PDF
-