- Circulaire - Enseignement spécial fondamental et secondaire. Directives et recommandations pour l'année scolaire 1997-1998 - Volume 1 - Circulaire n° 9 - Délivrance du certificat d'études de base dans l'enseignement spécial secondaire
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ORG./97-98/9
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Circulaires à thématiques particulières
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