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- Circulaire - Directives pour l'année scolaire 1999-2000 - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice : Volume 1 : Organisation, structures, encadrement

Cette circulaire est abrogée.
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
A/99/14
Validité
A partir du 01/09/1999 au 30/06/2000 []
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-


Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Organisation générale (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Normes (NTPP, ...) (SEC ORD)
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