- Circulaire - Promotion d'une école de la réussite. Décret du 14 mars 1995 (Année scolaire 2001-2002 Vol. 2 - Circ. N° 43)
Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
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Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
Fond
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à
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Jean-Marc NOLLET
Remarques
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Réseau(x)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Thèmes
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