- Circulaire - Rationalisation et programmation de l'enseignement spécial - Arrêté royal n° 439 du 11 août 1986 - Circulaire n° 1 - Année scolaire 2001-2002 - Vol. 1

Cette circulaire est abrogée.
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
64
Référence
Org./2001/2002/1
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(1)
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
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Réseau(x)
Est modifié par

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Est abrogé par
26774[ ]
Circulaire - Rationalisation et programmation de l'enseignement spécial - Arrêté royal n° 439 du 11 août 1986 - Circulaire n° 1 - Année scolaire 2002-2003 - Vol. 1
Modifie

-

Abroge
25048 [ ]
Circulaire - Rationalisation et programmation - Circulaire n° 1 - Année scolaire 2000-2001
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Thèmes
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