- Circulaire - Etablissements d'enseignement spécial organisant le niveau secondaire. Charges d'activités éducatives et pédagogiques (année scolaire 2001-2002) (circulaire 3bis Vol. 1)

Cette circulaire est abrogée.
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
64
Référence
Org./2001/2002/3bis
Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(3)
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
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Réseau(x)
Est modifié par

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Est abrogé par
26761[ ]
Circulaire - Etablissements d'enseignement spécial organisant le niveau secondaire - Charges d'activités éducatives et pédagogiques - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire 3bis - Vol. 1
Modifie

-

Abroge
25051 [ ]
Circulaire - Etablissements d'enseignement spécial organisant le niveau secondaire. Charges d'activités éducatives et pédagogiques (année scolaire 2000-2001) (circulaire 3bis)
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Thèmes
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