- Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi. Réaffectation et remise au travail des membres du personnel mis en disponibilité par défaut d'emploi ou déclarés en perte partielle de charge

Cette circulaire est abrogée.
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
151
Référence
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Validité
A partir du 01/09/2001 au 30/06/2002 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Michel WEBER
Remarques
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Réseau(x)
Est modifié par

-

Est abrogé par
26805[ ]
Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi. Réaffectation et remise au travail des membres du personnel mis en disponibilité par défaut d'emploi ou déclarés en perte partielle de charge. - Année scolaire 2002-2003
Modifie

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Abroge
25229 [ ]
Circulaire - Année scolaire 2000-2001. Enseignement fondamental ordinaire libre subventionné. Mise en disponibilité par défaut d'emploi. Réaffectation et remise au travail des membres du personnel mis en disponibilité par défaut d'emploi ou déclarés en perte partielle de charge
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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