- Circulaire - Gestion des carrières administratives et pécuniaires des membres du personnel enseignant. - Mise en disponibilité et réaffectation - Année scolaire 2002-2003

Cette circulaire est abrogée.
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
DGPES/DGA/AB/PhL/Fond 2002
Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
AGPE
(10)
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Alain BERGER
Remarques
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Réseau(x)
Est modifié par

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Est abrogé par
27786[ ]
Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécial subventionné - Circulaire pour l'année scolaire 2003-2004 - Circulaire AGP N° 10 : Mise en disponibilité et réaffectation - Année scolaire 2003-2004
Modifie

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Abroge
26060 [ ]
Circulaire - Gestion des carrières administratives et pécuniaires des membres du personnel enseignant. - Mise en disponibilité et réaffectation - Année scolaire 2001-2002 (Le texte de cette circulaire paraîtra ultérieurement)
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Thèmes
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