- Circulaire - Directives et recommandations - volume 2 - relative à la période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécial organisés par la Communauté française - Année scolaire 2002-2003

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
ORG/2002-2003/16
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(16)
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
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Réseau(x)
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Est modifié par

-

Est abrogé par
28179[ ]
Circulaire - La période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécial organisés par la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004 - Volume 2 : Circulaire 16)
Modifie

-

Abroge
25947 [ ]
Circulaire - Directives et recommandations - volume 2 - relative à la période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécial organisés par la Communauté française - Année scolaire 2001-2002
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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