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- Circulaire 497 - Evaluation des études et conseil de classe dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - A partir de 2002-2003

Cette circulaire est abrogée.
Date d'édition
N° imprimerie
497
Référence
II/JS/JL/GF/442-RF/2002
Validité
-
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
-


Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

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Textes dépendants
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Thèmes
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