- Circulaire - Personnels paramédical, social et psychologique fonctionnant pendant la journée scolaire (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 4)

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
534
Référence
Org./2003/2004/4
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(4)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par

-

Est abrogé par
28965[ ]
Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°4 : Personnels paramédical, social et psychologique fonctionnant pendant la journée scolaire - Décret organisant l'Enseignement spécialisé du 3 mars 2004 - Année scolaire 2004-2005
Modifie

-

Abroge
26762 [ ]
Circulaire - Personnels paramédical, social et psychologique fonctionnant pendant la journée scolaire - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire 4 - Vol. 1
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Thèmes
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