- Circulaire - Enseignement supérieur hors université - Organisation du service d'inspection - Année scolaire 2003-2004 (A partir du 01/10/2003)

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Date d'édition
N° imprimerie
662
Référence
-
Validité
A partir du 01/10/2003 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
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Réseau(x)
Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Thèmes
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