- Circulaire - Enseignement supérieur artistique - Année académique 2004-2005 - Rappel des dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
838
Référence
ART/02/04
Validité
A partir du 01/09/2004 au 30/06/2005 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale et de la Recherche scie - Françoise DUPUIS
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par

-

Est abrogé par
37195[ ]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Minerval - Droit d'inscription - Délibérations - Rentrées académiques - Enseignement de promotion sociale [abroge 76 circulaires]
Modifie

-

Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Thèmes
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