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- Circulaire - Enseignement secondaire artisistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2004/2005

Date d'édition
N° imprimerie
840
Référence
E.S.A.H.R. 11/2004
Validité
-
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFMANN
Remarques
-


Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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