- Circulaire - Equipes mobiles susceptibles d'intervenir au sein des établissements scolaires concernés par un phénomène de violence ou de décrochage scolaire - Année scolaire 2003-2004 et suivantes
Date d'édition
N° imprimerie
847
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2004
[et suivantes]
A partir du 01/09/2003
au 30/06/2004
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
Vanessa FERREIRA (02/210 56 76)
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de la Culture, de la Fonction publique, de la Jeunesse et des Sports
-
Christian DUPONT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement
» Enseignement en général
» Inspection des études - Conseil et Soutien pédagogiques - Contractualisation - Audit
Précédentes versions du PDF
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