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- Circulaire - Dispositif d'Accrochage Scolaire de la Région de Bruxelles-Capitale - Appel à projets pour l'année scolaire 2004-2005

Date d'édition
N° imprimerie
855
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2004 au 30/06/2005 []
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
Fond
(203)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-


Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
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