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- Circulaire - Enseignement secondaire spécial de forme 3 - 6ème année de perfectionnement - Année scolaire 2004-2005

Date d'édition
N° imprimerie
888
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2004 au 30/06/2005 []
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
-


Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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