- Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2004-2005 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
909
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2004 au 30/06/2005 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par

-

Est abrogé par
31032[ ]
Circulaire - Enseignement secondaire en alternance. Directives pour l'année scolaire 2005-2006. Organisation, structures, encadrement
Modifie

-

Abroge
28330 [ ]
Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2003-2004 - Organisation, structures, encadrement
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Thèmes
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