- Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Exemptions du droit d'inscription - Année scolaire 2004-2005 (Réseaux : OSC - LSNC - Niveau : ART SEC HR)

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Date d'édition
N° imprimerie
926
Référence
Circulaire E.S.A.H.R. 12 / 2004
Validité
A partir du 01/09/2004 au 31/08/2005 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGENORS
Nom du gestionnaire
AGERS - DGENORS
Personne(s) de contact
Robert GOB - Alain DETREZ (02/210 55 32 - 50 70 - Fax 58 43)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFMANN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
19364 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le montant du droit d'inscription de l'enseignement artistique à horaire réduit
22233 [ ]
Décret organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Textes dépendants

-

Textes connexes
19364 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le montant du droit d'inscription de l'enseignement artistique à horaire réduit
22233 [ ]
Décret organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Mots-clés liés
Art
Expressions liées
Thèmes
Enseignement artistique - Généralités
Enseignement » Enseignement en général » Minerval et droits d'inscription - Frais scolaires - Gratuité
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Gestion financière et matérielle (SEC ORD)
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