- Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2004-2005 - Volume 2 - Circulaire n° 15 : Rappel des conditions d'admission de maintien et de passage dans l'enseignement spécial - Documents à tenir à la disposition du vérificateur

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
928
Référence
ORG./2003/2004/15
Validité
A partir du 01/09/2004 au 30/06/2005 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(15)
Service gestionnaire
DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par

-

Est abrogé par
31072[ ]
Circulaire - Rappel des conditions d'admission, de maintien et de passage dans l'enseignement spécialisé : Documents à tenir à la disposition du vérificateur (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2005-2006 - Volume 2 : Circulaire 15)
Modifie

-

Abroge
28178 [ ]
Circulaire - Rappel des conditions d'admission de maintien et de passage dans l'enseignement spécial - Documents à tenir à la disposition du vérificateur - Année scolaire 2003-2004 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004 - Volume 2 : Circulaire 15)
Type : Abrogation
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