- Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Renseignements annuels : Instructions pour l'année scolaire 2004-2005 - Rectificatif

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
946
Référence
PS 412/04
Validité
A partir du 01/09/2004 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(412)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par

-

Est abrogé par
37058[ ]
Circulaire - Droit d'inscription spécifique à charge des étudiants étrangers : Principes, montants, cas d'exemption, paiement et procédure de versement (Tous réseaux - Enseignement de Promotion sociale)
Modifie
28989 [ ]
Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Renseignements annuels : Instructions pour l'année 2004-2005
Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants

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Thèmes
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