Aller au contenu principal

- Circulaire - Formation en cours de carrière - Niveaux meso et micro - Règles comptables - Enseignement fondamental ordinaire - Année scolaire 2004-2005

Date d'édition
N° imprimerie
1050
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2004 au 30/06/2005 [ ]
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre Présidente - AGERS
Nom du gestionnaire
AGERS
Personne(s) de contact
Me ROMBAUT (02/210 56 98)
Signataire(s)
Ministre-Président(e) - Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie ARENA
Remarques
-


Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-