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- Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale

Cette circulaire est abrogée.
Date d'édition
N° imprimerie
1295
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2005 au 30/06/2006 [ ]
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
J. LEONARD
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-


Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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