- Circulaire 1229 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2005-2006

PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
1229
Référence
E.S.A.H.R. 14/2005
Validité
A partir du 01/09/2005 [Année scolaire 2005-2006]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Nombre d'annexes
1
Service gestionnaire
DGENO
Nom du gestionnaire
DGENO
Personne(s) de contact
Alain DETREZ (02/690 87 04) - Robert GOB (02/690 87 06)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFMAN
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
19364 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le montant du droit d'inscription de l'enseignement artistique à horaire réduit
Textes dépendants

-

Textes connexes
19364 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le montant du droit d'inscription de l'enseignement artistique à horaire réduit
Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-