- Circulaire - Enseignement de promotion sociale; Renseignements annuels: instructions pour l'année scolaire 2005-2006

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Date d'édition
N° imprimerie
1216
Référence
PS 417/05
Validité
A partir du 01/09/2005 au 30/06/2006 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(417)
Service gestionnaire
Adm. de l''Ens. de Promotion sociale
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Françoise CAZENAVETTE (02/690 87 12)
Signataire(s)
Ministre-Président(e) - Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie ARENA
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par
37058[ ]
Circulaire - Droit d'inscription spécifique à charge des étudiants étrangers : Principes, montants, cas d'exemption, paiement et procédure de versement (Tous réseaux - Enseignement de Promotion sociale)
Est abrogé par

-

Modifie
27128 [ ]
Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Renseignements annuels: instructions pour l'année scolaire 2002-2003
Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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