- Circulaire 1523 - Délivrance du certificat d'études de base dans l'enseignement spécialisé (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 9)

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
1523
Référence
ORG./2006/2007/9
Validité
A partir du 01/09/2006 au 30/06/2007 [Année scolaire 2006-2007]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(9)
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
32322[ ]
Circulaire - Délivrance du certificat d'études de base dans l'enseignement spécialisé (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume 1 : Circulaire 9)
Modifie

-

Abroge
31064 [ ]
Circulaire - Délivrance du certificat d'études de base dans l'enseignement spécialisé (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n°9)
Type : Abrogation
Textes de référence
28737 [ ]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
Textes dépendants

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Textes connexes
28737 [ ]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement spécialisé » Sanction des études - Titres délivrés (SPEC)
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