- Circulaire - Période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécialisé subventionné par la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume III : Circulaire 17)

PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
1524
Référence
ORG./2006-2007/17
Validité
A partir du 01/09/2006 au 30/06/2007 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(17)
Service gestionnaire
DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
10164 [ ]
Arrêté royal n° 297 relatif aux charges, traitements, subventions-traitements et congés pour prestations réduites dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux
18984 [ ]
Circulaires relatives à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - année scolaire 1995-1996 - volume 1 - Circulaire n° 2 : personnel directeur et enseignant des établissements et instituts d'enseignement spécial. Arrêté royal n° 65 du 20 juillet 1982
Textes dépendants

-

Textes connexes
10164 [ ]
Arrêté royal n° 297 relatif aux charges, traitements, subventions-traitements et congés pour prestations réduites dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux
18984 [ ]
Circulaires relatives à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - année scolaire 1995-1996 - volume 1 - Circulaire n° 2 : personnel directeur et enseignant des établissements et instituts d'enseignement spécial. Arrêté royal n° 65 du 20 juillet 1982
Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-