- Circulaire - Recommandations du Gouvernement de la Communauté française relatives à la prévention des assuétudes en milieu scolaire

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Date d'édition
N° imprimerie
1552
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2005 au 30/06/2006 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre-Présidente
Nom du gestionnaire
CABINET DE LA MINISTRE-PRÉSIDENTE
Personne(s) de contact
Rajae ESSEFIANI
Signataire(s)
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Remarques
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Réseau(x)
Est modifié par

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Est abrogé par

-

Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants

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Thèmes
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