- Circulaire - Décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts et maîtres de religion et professeurs de religion - Désignation à titre temporaire - Utilisation du document "DGT 10"
Date d'édition
N° imprimerie
1540
Référence
02/BG/JC/MH/Religion/GD
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Nombre d'annexes
2
Service gestionnaire
AGPE
Nom du gestionnaire
AGPE
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
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Bernard GORET
Remarques
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Réseau(x)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Thèmes
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