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- Circulaire - Campagne "La violence nuit gravement à l'amour"

Date d'édition
N° imprimerie
989
Référence
HI/LZ/AA/312.16/19.10.04
Validité
A partir du 01/11/2004 [ ]
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Direction de l''Egalité des Chances
Nom du gestionnaire
Direction de l'Egalité des Chances
Personne(s) de contact
Alexandra ADRIAENSSENS (02/413 32 24)
Signataire(s)
Ministre-Président(e) - Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie ARENA
Remarques
-


Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
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Mots-clés liés
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Thèmes
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