- Circulaire - Attributions et secteurs géographiques d'activités des vérificateurs (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2005-2006 - Volume 2 : Circulaire 14)
Date d'édition
N° imprimerie
1153
Référence
ORG/2005-2006/14
Validité
A partir du 01/09/2005
au 30/06/2006
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
Service gestionnaire
DGEO - SG de l''Ens fond et de l''Ens spécialisé
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
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Lise-Anne HANSE
Remarques
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Réseau(x)
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Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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