- Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux. Circulaire de rentrée pour l'année scolaire 2005-2006
Date d'édition
N° imprimerie
1187
Référence
CF 2005/03 PMS/02/05/05
Validité
A partir du 01/09/2005
au 30/06/2006
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Nombre d'annexes
16
Service gestionnaire
DGEO - CPMS
Nom du gestionnaire
DGEO - CPMS
Personne(s) de contact
Guy BLIN (02/690 85 03)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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