- Circulaire 1592 - Annule et remplace les circulaires 1501 et 1502. Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2006-2007. Zone unique
Date d'édition
N° imprimerie
1592
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2006
au 30/06/2007
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Nombre d'annexes
1
Service gestionnaire
AGPE - DGPES - GEST - CZGE - FLNC
Nom du gestionnaire
DGPES
Personne(s) de contact
Marc MARGELLI (02/413 25 93)
Signataire(s)
Fonctionnaire général(e) délégué(e)
-
Christine RUHL
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Mots-clés liés
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Thèmes
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