- Circulaire - Cadastre des équipements pédagogiques de l'enseignement secondaire qualifiant

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Date d'édition
N° imprimerie
1650
Référence
LAH/MVR/ABF/MT/CADASTRE 2006 2
Validité
A partir du 01/10/2006 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGEO - Cellule équipements et CTA
Nom du gestionnaire
Cellule équipements et CTA
Personne(s) de contact
Baudouin DUELZ (02/690 85 14) - Daniel MARBAIS (02/690 85 72)
Signataire(s)
Ministre-Président(e) - Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie ARENA
Remarques
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Réseau(x)
Est modifié par

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Est abrogé par

-

Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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