- Circulaire - ESAHR - Application des dispositions de l'article 24 du décret du 6 juin 1994
Date d'édition
N° imprimerie
1655
Référence
DGPES/Gest/Art/AB/PM/ART2006
Validité
A partir du 01/09/2006
au 30/06/2007
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE
Nom du gestionnaire
AGPE
Personne(s) de contact
Pierrette MEERSCHAUT (02/413 39 88)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e)
-
Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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